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  1. Informations éditeur :

Enersteel
Société par Actions Simplifiée au capital de 2.000.000 Euros
Siège social : 5, avenue louis lumière, 17180 Périgny
Siren : 444 903 843 RCS La Rochelle
Tel. : 05 46 42 09 21
Courriel : contact@enersteel.fr
Directeur de publication : Jean-Jacques GABORIAU
Responsable du Service Communication : Salomé Pinard

auprès duquel toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site internet enersteel.fr sont disponibles.

Créateur du site :

Studio Vitamine
14 rue eugène thomas
17000 La Rochelle
https://www.studiovitamine.com

Hébergeur :
Asturia, Société par Actions Simplifiée à associé Unique
Siège social : 12 rue des Guipières 78400 Chatoux

 

  1. Propriété intellectuelle :

La structure générale du site internet enersteel.fr, les gabarits et squelettes utilisés sur le site, ainsi que les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents composant le site internet Ponticelli.com ou accessibles sur ce site sont soumis aux lois protégeant la propriété intellectuelle et sont la propriété de Ponticelli, des sociétés du groupe Ponticelli ou de tiers ayant été autorisé limitativement celles-ci à les utiliser, ainsi que leurs éventuels fournisseurs, sous-traitants et/ou sociétés affiliées impliquées dans le fonctionnement du site internet. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, du site internet enersteel.fr ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit (y compris par transfert sur un autre site), sans autorisation préalable et écrite d’enersteel, est interdite (à l’exception des copies pour usage privé et de celles réalisées pour les besoins de la presse), et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Les marques figurant sur le site internet enersteel.fr, en particulier la marque Enersteel, sont des marques déposées par les sociétés du groupe Ponticelli. Toute reproduction totale ou partielle ou toute utilisation de ces marques sans autorisation préalable et écrite de son titulaire est prohibée.

Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

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Les utilisateurs du site internet enersteel.fr ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction de ce site sans l’accord préalable et écrit d’Enersteel.

Pour toute demande de création d’un lien hypertexte, l’utilisateur pourra s’adresser au Service Communication par courrier : Enersteel, 5, avenue louis lumière, 17180 Périgny ou par courriel : contact@enersteel.fr

L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

 

  1. Responsabilité :

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